Du fleuve-objet à la personne-rivière? L'émergence des discours sur les droits de la nature et la personnalité juridique du fleuve Rhône.

Cyrille VALLET  soutiendra sa thèse de doctorat en géographie, réalisée sous la direction de Messieurs LUSSAULT et BRETHAUT, le 2 septembre 2025 à 9h.

Résumé de la thèse

Dans le contexte contemporain de l’Anthropocène, les droits de la nature et de la reconnaissance de la personnalité juridique des entités naturelles sont souvent promus comme une solution potentielle pour prévenir les crises écologiques. Cependant, une approche critique met en exergue l’instrumentalisation de ces concepts dans le cadre des rapports de pouvoir. Le développement du discours sur les droits de la nature et de la personnalité juridique en Europe suscite ainsi des interrogations quant à une éventuelle instrumentalisation. Cette approche représente une rupture profonde avec les cadres juridiques et les rapports à la nature qui prédominent actuellement en Europe.

Cette thèse explore ce changement de paradigme, en se focalisant sur les dynamiques de mise à l’agenda politique de la personnalité juridique d’un cours d’eau transfrontalier par des acteurs périphériques aux cercles décisionnels et de gouvernance. La question de recherche est la suivante : « Dans un contexte transfrontalier, caractérisé par des cadres institutionnels et juridiques différents, comment les acteurs et les coalitions d'acteurs se réapproprient-ils le concept de personnalité juridique pour rouvrir la gouvernance d'un fleuve ? » Dans le cadre de cette étude, la réflexion s’articule autour de trois corpus théoriques : l’écologie politique, la théorie de l’action publique, et la géographie politique.

L’introduction présente tout d’abord une synthèse de plusieurs cas d’attribution et de mises en œuvre de la personnalité juridique des écosystèmes aquatiques et des fleuves, suivie d’une explicitation du cadre théorique de l’étude. Le chapitre 2 analyse les cas de la Whanganui, de l’Atrato, de la Mar Menor et de la Turag, mettant en lumière des variables explicatives des évolutions juridiques. Ces variables sont ensuite mobilisées pour discuter des conditions d’émergence du discours de la personnalité juridique du fleuve transfrontalier Rhône. Le chapitre 3 décrypte les stratégies des acteurs porteurs de ce discours. Enfin, le chapitre 4 explore les imaginaires véhiculés par la personnalité juridique, révélant l’entrelacement de visions différentes du monde et du fleuve, de l’extractivisme à la démocratie en passant par l’écocentrisme.

À ce jour, la mise en discours de la personnalité juridique du fleuve Rhône ne possède pas de caractère performatif. Toutefois, ID-Eau et la CIPEL activent divers outils participatifs, parmi lesquels des pétitions, des conventions citoyennes, et des réunions publiques, qui démontrent de la dynamique ascendante des démarches. Ces dernières interrogent, à travers des relations de pouvoir, les modalités contemporaines de la gouvernance du fleuve devenu objet socio-écologique. La construction d’un problème collectif, pour lequel la personnalité juridique serait la solution, mérite d’être consolidée. Si la reconnaissance de la personnalité juridique du fleuve Rhône s’avère être une demande sociétale, la gouvernance de l’eau devrait intégrer cette préoccupation. Dans le cadre d’une évolution ou d’une réforme des processus décisionnels, associer différemment les citoyens aux prises de décisions permettrait de passer d’une gouvernance à dominante technique et administrative vers une gouvernance à dominance politique. Cela pourrait conduire à un renouvellement des fondements démocratiques.